C.E.F.A.M.
Présentation de la marque C.E.F.A.M.
Déposée le 11 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION (CEFAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.E.F.A.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque C.E.F.A.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.E.F.A.M. est expirée depuis le 11 mars 2008.
COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION (CEFAM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 février 1998 n°2106828 - Publication au BOPI 1998-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32
Inscription le 26 août 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°66717 - Publication au BOPI 1992-08-26